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Règles d’utilisation de la plateforme SVsansT
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation de la plateforme SVsansT accessible à l’adresse www.svsanst.com.
En accédant à la Plateforme et/ou en créant un compte, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU.
Important : Les conditions relatives aux paiements, abonnements et facturation sont définies dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
SVsansT propose une version en évolution continue : certaines fonctionnalités peuvent être modifiées, améliorées ou supprimées afin d’optimiser le service.
SVsansT est une plateforme éducative dédiée aux sciences, proposant notamment :
Les contenus sont fournis à des fins éducatives uniquement et ne constituent pas un service professionnel personnalisé.
L’accès nécessite un équipement compatible et une connexion Internet. Certaines fonctionnalités nécessitent un compte.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à préserver la confidentialité de vos identifiants.
Les mineurs doivent utiliser la Plateforme sous la responsabilité d’un parent ou tuteur légal.
SVsansT peut suspendre ou limiter un compte en cas de non-respect des CGU ou de comportement abusif.
Vous vous engagez à utiliser la Plateforme de manière responsable et légale.
Il est interdit de :
Les contenus sont fournis avec soin mais peuvent contenir des erreurs ou approximations.
Les informations médicales sont fournies à titre informatif uniquement et ne remplacent pas un avis professionnel.
SVsansT ne contrôle pas les sites externes accessibles via des liens.
Tous les contenus de la Plateforme sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Une licence d’utilisation personnelle est accordée. Toute exploitation commerciale est interdite sans autorisation.
Les utilisateurs restent responsables des contenus qu’ils publient.
En publiant un contenu, vous autorisez son utilisation sur la Plateforme pour son fonctionnement.
Certaines fonctionnalités peuvent être accessibles via des offres gratuites ou payantes.
Les modalités complètes sont définies dans les CGV.
Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité.
La Plateforme peut être temporairement indisponible pour maintenance ou incidents techniques.
Tout contenu illicite peut être signalé à : abuse@svsanst.com
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisation continue du site vaut acceptation.
Les CGU sont régies par le droit français.